Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 23·fr
    ...t N° 74-49 du 24 janvier 1974, fixant les attributions du Ministre...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 60·fr
    ...6/ Fixation de jetons de présence. 7/ Questions diverses. --- A....
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 7·fr
    ...cret n° 75-342 du 30 mai 1975, fixant les attributions du Ministèr...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 11·fr
    ...02 du 24 janvier 1987, portant fixation de la composition du conse...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 47·fr
    ...stration pour l'année 2014, 8- Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2019 / N°035·page 3·fr
    ...3) ans (2018, 2019 et 2020) et fixation de ses pouvoirs. - Nominat...
  • Annonces Légales·2004 / N°075·page 17·fr
    ...ésultat de l'exercice 2003, 6. Fixation des jetons de présence, 7....
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 22·fr
    ...ation d'un nouveau gérant avec fixation limitative et express de s...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 44·fr
    ...au titre de l'exercice 2006, - fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 57·fr
    ...fectation du résultat 2009; 7/ Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 33·fr
    ...- Fixation de la rémunération de la gérante. 2010G03293SRLB2 SST...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 44·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Affectation des résultats de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 15·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence. 9- Lecture et approbation du r...
  • Annonces Légales·2022 / N°115·page 16·fr
    ...ar l'article 200 du (C.S.C) 8. Fixation des jetons de présence rel...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 17·fr
    ...t n° 70-22 du 19 janvier 1970, fixant les attributions du Secrétai...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 64·fr
    ...eur général de la société, 8 - fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 30·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Questions diverses. Le conse...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 10·fr
    ... N° 80-260 du 26 février 1980, fixant les conditions et les modali...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 33·fr
    ...u titre de l'exercice 2011. 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 42·fr
    ...sultats de l'exercice 2011, 6) Fixation des jetons de présence pou...