Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 38·fr
    ...La parcelle 22 de la Coopérative El Amal; A l'Est : La parcelle 19...
  • Journal Officiel·2007 / N°065·page 12·fr
    ...- l'architecture OSI, - l'architecture des réseaux locaux, - l'arc...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 14·fr
    ...1962) | 2.400 | | Construction d'un marché | 600 | | Construct...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 29·fr
    ...| A1 | Directeur de recherches archéologiques et historiques | 01 ...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 37·fr
    ...| 210 conforme à la parcelle n°13 211 conforme à la parcelle n°16 ...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 4·fr
    ...r le marché intérieur ou une partie substantielle de ce marché, do...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 13·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 32·fr
    ...- le service des marchés de construction, - le service des marchés...
  • Journal Officiel·2003 / N°043·page 10·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2004 / N°041·page 39·fr
    ... type des marchés, au périmètre de protection des marchés à intérê...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 35·fr
    ...3) une parcelle de terrain sise à Maghrawa à Midoun Djerba au Nord...
  • Journal Officiel·2021 / N°039·page 14·fr
    ...Article premier - Est changée la vocation de la parcelle de terre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre comprenant de...
  • Journal Officiel·2010 / N°021·page 28·fr
    ...Article premier - Est changée la vocation des parcelles de terre a...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 9·fr
    ...La réexportation des marchandises importées sous un régime suspens...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 50·fr
    ...Première parcelle : Au Sud et à l'Est : Le vendeur --- Au Nord ...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 14·fr
    ...- La délimitation de la parcelle objet de l'autorisation d'occupat...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 15·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan | Situation des parce...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 53·fr
    ...| 251 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°6495 K...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 18·fr
    ...La première parcelle : 3000 m² environ (comprenant une maison d'ha...