Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 18·fr
    ...forme à la parcelle n°2 158 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 16·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 30·fr
    ...— Un examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité...
  • Journal Officiel·2011 / N°061·page 36·fr
    ...», Vu la lettre du 13 novembre 1998, par laquelle la société « Tr...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 42·fr
    ...| 39 conforme à la parcelle n°2 40 conforme à la parcelle n°1 du p...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 19·fr
    ...Parcelle 2; À l'Ouest : R. 29339. ## Deuxième Parcelle : Au Nor...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 37·fr
    ...Une immobilisation corporelle doit être comptabilisée en tant qu'a...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 5·fr
    ...Les deux parcelles sont indiquées dans le tableau et le plan annex...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 68·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 26·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 36·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre fonc...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 26·fr
    ...graphes et recherche opérationnelle — File d'attente — Fiabilité |...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 23·fr
    ...Il est chargé de la gestion de la société mutuelle dont il doit as...
  • Journal Officiel·2020 / N°039·page 3·fr
    ...u ministère des affaires culturelles, à compter du 13 mars 2020. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 41·fr
    ...La deuxième parcelle d'orientation sud-ouest représente la parcell...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 16·fr
    ...En règle générale, elle exerce l'ensemble des attributions qui lui...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 25·fr
    ...1ère parcelle : s'étend vers le Nord, limitée au sud par une route...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 21·fr
    # Ministère du Commerce Protection de la Propriété Industrielle ...
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 5·fr
    ...ère de la Formation Professionnelle et de l'Emploi Arrêté du mini...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 30·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...