22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1969 / N°041·page 8·fr...1°) Le requérant, pour 1/2 indivise. 2°) Son frère germain Khemai...
- Annonces Légales·2008 / N°103·page 25·fr...Il s'agit des 198,05/343 parts indivises appartenant au débiteur s...
- Annonces Légales·2018 / N°044·page 33·fr...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
- Annonces Légales·2020 / N°051·page 21·fr...quotes-parts foncières dans l'indivision, soit 1347.5/2711 parts (...
- Journal Officiel·1982 / N°060·page 14·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2013 / N°057·page 37·fr...Le 1er immeuble est constitué de 696.358 parts indivises sur un to...
- Annonces Légales·2008 / N°044·page 43·fr...Parts indivises à vendre : Les 14.458è indivis du TF n° 50255 cons...
- Annonces Légales·2012 / N°027·page 43·fr...Le tiers à l'indivise d'un terrain bâti ; dans un état moyenne ; d...
- Annonces Légales·2013 / N°087·page 42·fr...Consiste en 310/1440 parts indivis de la totalité de l'immeuble co...
- Journal Officiel·2022 / N°015·page 21·fr...si 7-Hasen ben Mansour Ouini, indivis avec l’Etat (domaine Privé)....
- Journal Officiel·1982 / N°023·page 22·fr...1/10 indivis du lot est d'une huilerie à monastir équipée avec une...
- Journal Officiel·1982 / N°037·page 20·fr...La moitié indivise de l'immeuble non immatriculé sis à Avenue Habi...
- Annonces Légales·2013 / N°141·page 39·fr...la totalité de 100 parts indivises revenant à la partie saisie de ...
- Annonces Légales·2018 / N°014·page 45·fr...14 parts sur un total de 64 parts d'un immeuble dans l'indivision ...
- Annonces Légales·2005 / N°090·page 4·fr...Il s'agit des 1717/6740 parts indivises appartenant au débiteur sa...
- Annonces Légales·2013 / N°109·page 37·fr...Il s'agit de 2/9 d'indivision d'un terrain sis au nord du maison d...
- Annonces Légales·2022 / N°112·page 5·fr...2022X01154FCCC2 ## Vente de parts en indivis de fonds de commerce...
- Annonces Légales·2018 / N°063·page 54·fr...Le 1er étage est composé de 4 chambres individuelles et 4 chambres...
- Annonces Légales·2007 / N°019·page 38·fr...En qualité de propriétaires dans l'indivision de l'immeuble objet ...
- Journal Officiel·1981 / N°036·page 11·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...