Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 10·fr
    ...Le permis de colportage doit mentionner également les références c...
  • Journal Officiel·2001 / N°014·page 8·fr
    ...991, portant institution du permis de recherche de substances miné...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 63·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2013 / N°058·page 12·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par arrêté du chef du g...
  • Journal Officiel·2021 / N°115·page 35·fr
    ...Art.2 - Le permis de recherche cité dans l'article premier du prés...
  • Journal Officiel·2023 / N°025·page 13·fr
    ...Article premier - Est accordé un permis de recherche de substances...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 51·fr
    ...La mise à prix a été fixée à 40.500,000 dinars par l'expert désign...
  • Journal Officiel·2006 / N°002·page 6·fr
    ...- Est renouvelé pour une période de trois ans, le permis de recher...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 5·fr
    ...Pour l'accession au grade de Commis d'Administration Chef de Group...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 69·fr
    ...1- lecture des rapports du conseil d'administration et du commissa...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 56·fr
    ...2- Lecture des rapports du commissaire aux comptes sur l'exécution...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 13·fr
    ...'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à...
  • Journal Officiel·2010 / N°084·page 8·fr
    ...| Commission centrale de sécurité maritime. | Trois semaines après...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 46·fr
    ...29 Impasse Hathem Éttaï ,, Rue de Palestine , Tunis - Les Commissa...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 18·fr
    ...1 — à concurrence de 70 % des emplois mis au concours : a) par vo...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 5·fr
    ...Un certificat de fin de formation est remis aux admis ayant obtenu...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 16·fr
    ...Les membres d'une commission consultative ou d'une commission de r...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 37·fr
    ...Suite à ce renouvellement, la durée de validité dudit permis expir...
  • Journal Officiel·2008 / N°072·page 7·fr
    ...janvier 1987, portant admission du permis «Cap Bon Golfe de Hammam...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 151·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...