Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 9·fr
    ...rat de Tunis, avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2023 / N°124·page 14·fr
    ...ospitalo-universitaire, une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·1989 / N°014·page 1·fr
    ...du 7 décembre 1988 portant prorogation des attributions de la délé...
  • Journal Officiel·1988 / N°042·page 4·fr
    ...# MINISTERE DE L'INTERIEUR ## PROROGATION Décret n° 88-1081 du 9...
  • Journal Officiel·2018 / N°083·page 28·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2024 / N°085·page 12·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 7·fr
    ...Les quantités en excédent, sont déclassées, toutefois, des dérogat...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 10·fr
    ...« Cette dernière dérogation est appliquée à toutes les exportation...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 1·fr
    ...1031 ## Gestion de Sociétés - Homologation de résolutions ... 103...
  • Journal Officiel·2017 / N°073·page 5·fr
    ... de Kairouan, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 39·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 79·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Annonces Légales·2012 / N°109·page 33·fr
    ...le ordinaire ### Société TECHNOGAS **Siège social : 43, Rue 8601...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 59·fr
    ...— Interrogations orales : — Technologie générale ……… 2 ……… 1/2 h —...
  • Journal Officiel·2018 / N°062·page 18·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 48·fr
    ...ABRES N° A-866 TROGAMES Société Hôtelière et Enmobilière S. A....
  • Annonces Légales·2004 / N°056·page 5·fr
    ...2004R0818APSB1 # SYNDICS ## HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS Syndic ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 241·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Othman Ben Arfa, une dérogation pour exe...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 26·fr
    ... 13 décembre 1972, portant prorogation du décret n° 72-87 du 14 ma...
  • Journal Officiel·2012 / N°089·page 31·fr
    ...e l'intérieur avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéf...