Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 2·fr
    ...- Approuvé les statuts. - Nommé comme premiers administrateurs pou...
  • Journal Officiel·1990 / N°069·page 4·fr
    ...de la vérification des données statistiques à la direction des étu...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 13·fr
    ...xemplaire du statut général et un exemplaire du statut. ART. 4. —...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 3·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 26·fr
    ...Mr Mehdi Chaieb a été nommé gérant statutaire de la société pour u...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 9·fr
    ...Attestation de dépôt de Déclaration API n°SDC090543 du 13/4/2009. ...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 14·fr
    ...a) Les agents de constatation des affaires économiques titulaires ...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 28·fr
    ...- Mise à jour et modification corréative des dispositions statutai...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 19·fr
    ...Forêts Objet de la prestation : Permis d'importation ou d'exportat...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 18·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2012 / N°047·page 19·fr
    ...Domaine de la prestation : La production végétale / Activités exer...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 14·fr
    ...2010G04912SANB2 Mise à jour des statuts Transfert du siège socia...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 27·fr
    ...4) La Modification des articles 4 et 11 des statuts de la société....
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 9·fr
    ...1278299EAM000 Suivant acte des statuts daté du 19 novembre 2012, ...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 6·fr
    ...1) une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·2020 / N°040·page 23·fr
    ...$\checkmark$ les moins-values latentes ne sont constatées que s'il...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 44·fr
    ...La plus-value latente qui en résulte est constatée, dans le même c...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 3·fr
    ...Réalisation d'intermédiaire et prestation de services en matière f...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 16·fr
    ...1153865Z/A/M/000 Suivant le statut enregistré à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 6·fr
    ...2010G05780SRLB1 # Constitution d'une société SARL Suivant statut...