...de l'agence foncière agricole, telle que modifiée et complétée par...

...Article 14 bis - L'autorité de tutelle compétente discute le proje...

...### Maître d'Hôtel : #### Qualités : 1) Il doit avoir un niveau ...

...Hôtel Imperial Marhaba Jinène El Kantoui Hammam Sousse SA au Capi...

...Il est placé sous la tutelle du Ministère de l'Agriculture dans le...

...vice d'administration centrale tel que modifié et complété par le ...

...rdre donné par le juge de la tutelle en date du 10 juin 1976 sous ...

... sous sa tutelle et aux conditions de leur octroi. Tel que modifi...

...n° 94-122 du 28 novembre 1994, tel que modifié et complété par les...

... Nord du gouvernorat de Gafsa, telle qu'elle est indiquée sur l'ex...

...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Hôtel des Palmiers ...

...0047344 AAM 000 Les actionnaires de la société hôtelière SUN BEAC...

...d'Administration, tel qu'il a été modifié et complété par l'arrêté...

...ole nationale d'administration telle que modifiée par la loi n° 86...

...ve à l'enseignement supérieur, tel que modifiée par le décret-loi ...

...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...

...ntreprises publiques sous sa tutelle. Le chef du gouvernement, S...

...lics à caractère administratif tel qu'il a été modifié par la loi ...

...l employé d'une manière accidentelle (temporaires) | 12.600 | | ...

...Hôtel Alyssa consistant en un complexe touristique et dépendances ...