Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 11·fr
    ...Agrément Arrêté du 29 décembre 1955 (14 journada I 1375), fixant ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 5·fr
    ...oi n° 59-12 du 5 février 1959, fixant le statut général des foncti...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 94·fr
    ...3) Nomination d'un liquidateur et fixation des ses pouvoirs. 4) Ré...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 48·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence du Conseil d'Administration. 7)...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 49·fr
    ...sultat de l'exercice 2010 ; 7- Fixation des jetons de présence des...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 2·fr
    ...5- convocation du premier conseil d'administration et fixation de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 16·fr
    ...4- La fixation du montant des jetons de présence de l'exercice 201...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 44·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 2014R03519SANB3 --- Convocat...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 70·fr
    ...4. Affectation du résultat; 5. Fixation des jetons de présences; 6...
  • Journal Officiel·2008 / N°043·page 39·fr
    ... 2005-2978 du 8 novembre 2005, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2009 / N°035·page 3·fr
    lois Loi n° 2009-21 du 28 avril 2009, fixant le cadre général de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°062·page 16·fr
    ...8 - Fixation des indemnités allouées aux administrateurs sous form...
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 13·fr
    ...u conseil d'administration, - fixation des jetons de présence, -...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 29·fr
    ...- fixation de la réunion des administrateurs. - désignation d'un c...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 51·fr
    ...7) Fixation des jetons de présence. Et à la réunion de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 71·fr
    ...ation pour l'exercice 2006, 2. fixation des jetons de présence, 3....
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 13·fr
    ...Communications du 5 août 1977, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 50·fr
    ...- Fixation du salaire de la Gérante. La gérante 2011E00006SRLB2 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 13·fr
    ...t n° 74-69 du 28 janvier 1974, fixant les attributions du Ministre...
  • Journal Officiel·1984 / N°076·page 16·fr
    ...- Renouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes et fixation ...