Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 4·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 6·fr
    ...ts publics à caractère administratif ; Vu le décret N° 72-292 du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 27·fr
    ... Vu l'avis du Tribunal Administratif. ### Décretons Article Prem...
  • Journal Officiel·1987 / N°086·page 4·fr
    ...st chargé des services administratifs et financiers. Le secrétair...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 5·fr
    ...ns les actes civils et administratifs. Dans le cadre des règlemen...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 27·fr
    ...ctif pour le personnel administratif ; — 15 jours de salaire par a...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 53·fr
    ...sentant - le directeur administratif et financier du centre - les ...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 4·fr
    ...ives au fonctionnement administratif et financier de l'Ecole et su...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 22·fr
    ...us les actes civils et administratifs ; — de fixer les traitement...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 7·fr
    ...ersonnel d'encadrement administratif et pédagogique, des conseille...
  • Journal Officiel·1993 / N°080·page 52·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : # CHAPITRE PREMI...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 16·fr
    ...out examen ou concours administratif ultérieur. Cette interdiction...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 12·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif; Décrète : # CHAPITRE PREMI...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 12·fr
    ...s publics à caractères administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 10·fr
    ...es différents services administratifs et techniques de l'institut....
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 8·fr
    ... l'ordre judiciaire ou administratif ou auprès des administrations...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 14·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret n° 80-1264 du ...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 64·fr
    ...e relative au tribunal administratif en son article 36, il lui inc...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 5·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 10·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. ## Décretons : Article pre...