Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 37·fr
    ... donner quitus au gérant 2- La fixation du mandat de Monsieur Belg...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 19·fr
    ...- Fixation du pouvoir du gérant. - Mise à jour des statuts. 2014T...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 22·fr
    ...2015K00081SANB2 Fixation du capital de la société de 19.450.000 D...
  • Annonces Légales·2015 / N°089·page 22·fr
    ...- Fixation des jetons de présence (2000 Dinars Net par poste). - A...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 53·fr
    ...l'exercice de l'année 2014. 5. Fixation du montant du jetons de pr...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 3·fr
    ...n° 84-1242 du 20 octobre 1984, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 57·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence. - Quitus aux adminis...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 32·fr
    ...7/ Fixation des jetons de présence. 8/ Nomination d'un commissaire...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 22·fr
    ...Arrêté du ministre de l'éducation du 16 décembre 1995, fixant les ...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 7·fr
    ...t n° 65-24 du 21 janvier 1965, fixant la composition et les attrib...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 22·fr
    ... Affectation des résultats; 6- Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 10·fr
    ...005-2602 du 27 septembre 2005, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2024 / N°073·page 10·fr
    ...9- Fixation des jetons de présence. 10- Pouvoirs pour formalités. ...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 34·fr
    ...4 - Les dispositions du décret n° 90-1855 du 10 novembre 1990, fix...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 20·fr
    ...- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil d...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 51·fr
    ...5/ Fixation des jetons de présence. 6/ Nouvelle composition du co...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 20·fr
    ...- Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 38·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. 7...
  • Journal Officiel·1993 / N°008·page 9·fr
    ...n° 83-112 du 12 décembre 1983, fixant le statut général des person...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 13·fr
    ...5- Fixation des jetons de présence. 6- Quitus aux administrateurs....