Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 236 résultats pour ""I M""
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 37·fr
    ...e commerce indique dans un délai maximum de 20 jours à compter de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 31·fr
    ...Habous Sidi Ali Mahjoub; A l'Ouest : Les héritiers Hassen ben Amar...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 37·fr
    ...loir exploité par monsieur Sahbi Marek sans payer les loyers selon...
  • Annonces Légales·2023 / N°056·page 10·fr
    ...arges de transfert dans un délai maximum de vingt jours à compter ...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 16·fr
    ...Allani Mustapha, arpenteur assermenté, il a été procédé au bornage...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 8·fr
    ...La totalité d'une maison sise rue Sidi Moshah à Sahline, limitée. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 33·fr
    ...de son représentant, Maître Hédi Mahfoudh, Avocat demeurant à Aven...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 18·fr
    ...Hamda ben Ali Milod, pour l'Association Coopérative de Constructio...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 3·fr
    ...ret du 14 mars 1967, portant loi municipale, ensemble les textes q...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 36·fr
    ...à une retenue d'impôt que la loi met ou pourrait mettre à la charg...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 51·fr
    ...Abdessamed MEKI Ben Ali MOUMNI, commerçant titulaire de la carte d...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 9·fr
    ... ses lieu et place Monsieur Hédi Masmoudi. Deux exemplaires du P....
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 25·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Khémiti Mehdi Ageni Te...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 35·fr
    ... Plan de lotissement de Hai Sidi Mansour dépendant de la municipal...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 48·fr
    ...par la maison de Cheikh Ali Mallasi; A l'Est : par la Mosquée Ghe...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 38·fr
    ...xpert judiciaire Mr Othman Mehri mandaté par le Tribunal de Premiè...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 20·fr
    ...ent de Monsieur Tahar Abdellaoui membre exclu. ### 3°) Recouvreme...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 10·fr
    ...à une retenue d'impôt que la loi met ou pourrait mettre à la charg...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 5·fr
    ...u 14 novembre 1974 Mohamed Hédi Maârouli, à compter du 14 novembr...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 13·fr
    ... son côté Ouest par Hédi Ben Ali Moussa. L'immeuble n° 4 : situé ...