Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1988 / N°082·page 5·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret n° 77-732 du 9...
  • Journal Officiel·1997 / N°102·page 6·fr
    ...s locales et des établissements publics à caractère administratif,
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 17·fr
    ...pressions et documents administratifs utilisés à l'exception des r...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 5·fr
    ...— Il représente l'Institut dans tous les actes civils et administr...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 4·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décret : Artièle premier -...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 14·fr
    ...ra-médical, technique, administratif et ouvrier de l'Institut; - e...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 17·fr
    ...ts publics à caractère administratif. * Aux tunisiens résidant à l...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 2·fr
    ...— Il représente l'Office dans tous les actes civils, administratif...
  • Journal Officiel·1996 / N°065·page 10·fr
    ...ts publics à caractère administratif, Vu le décret n° 86-640 du 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 15·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif; Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 23·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu l'avis du Ministre des F...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 25·fr
    ...Etablissements Publics Administratifs, les Offices, Sociétés Natio...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 6·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. # Décrétons : Article prem...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 28·fr
    ...tion, d'encadrement et administratif, est fixé dans les annexes ég...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 25·fr
    ...ts publics à caractère administratif ; Vu le décret n° 75-384 du ...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 6·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif; Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·2002 / N°035·page 13·fr
    ...ts publics à caractère administratif, les pêcheurs travaillant sur...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 4·fr
    ...ation ou établissement administratif ou financier et en particulie...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 7·fr
    ...omplissement des actes administratifs courants. ART. 2. — Le modè...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 7·fr
    ...tous les actes civils, administratifs et judiciaires. Il a autori...