Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 32·fr
    ...- Fixation de la rémunération gérant. 2011G03871SRLB2 ## LA SOCI...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 38·fr
    ...ésultat de l'exercice 2012. 7. Fixation des jetions de présence de...
  • Annonces Légales·2014 / N°054·page 39·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Affectation du résultat. - Re...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 47·fr
    ...- Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 50·fr
    ...e des Sociétés Commerciales 7) Fixation des jetons de présence 8) ...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 47·fr
    ...Décision n° 94-428 du 14 Février 1994 fixant les conditions et les...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 37·fr
    ... gérant pour l'exercice 2017 - Fixation de la rémunération du géra...
  • Journal Officiel·2008 / N°011·page 7·fr
    ...000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition et les compét...
  • Annonces Légales·2023 / N°143·page 10·fr
    ...sultats de l'exercice 2022. 8. Fixation des jetons de présence au ...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 14·fr
    ...fait l'objet d'une décision de fixation de prix, conformément à la...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 14·fr
    ...fait l'objet d'une décision de fixation de prix, conformément à la...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 28·fr
    ...s finances du 26 juillet 1984, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 20·fr
    ...uitus aux administrateurs, 6 - fixation des jetons de présence, 7 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 63·fr
    ...- Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2013. - Affecta...
  • Annonces Légales·2014 / N°006·page 30·fr
    ...Quitus aux administrateurs; 7- Fixation des jetons de présence; 8-...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 42·fr
    ...résultat de l'exercice 2014 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 59·fr
    ...'il y a lieu des résultats. 7. Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 40·fr
    ...- Nomination du liquidateur et fixation de ses pouvoirs. - Pouvoir...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 23·fr
    # Annexe à l'arrêté fixant le règlement et le programme de l'exame...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 26·fr
    ...ésultat de l'exercice 2016; 8. Fixation des jetons de présence au ...