Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 31·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 55·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété aux coindi...
  • Annonces Légales·2023 / N°103·page 10·fr
    ...La moitié indivise de la totalité de l'immeuble sis à la route Men...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 7·fr
    ...Une part indivise représentant le 1/5 de l'immeuble sis à Sidi Bou...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 51·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à titre de propriété à l...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 14·fr
    ...il s'agit des parts indivises du T.F n°53470 B.Arous dénommé HABIB...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 22·fr
    ...— Sont considérés comme objets indivisibles de poids ou dimensions...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 14·fr
    ...les parts indivises soient 570 parts/24000 parts dans le TF n°5750...
  • Annonces Légales·2023 / N°101·page 9·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 19·fr
    ... est de 17m² qui suit parties indivises 17/7651 parts objet de tit...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 36·fr
    ...— 1) le requérant pour 17ha 35a dans l'indivision. II. Les héritie...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la société de pièce de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 20·fr
    ...Dépôts des états financiers individuels et des états financiers co...
  • Annonces Légales·2023 / N°046·page 11·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 19·fr
    ...- Les quotes-parts indivises afférentes au triplex susvisé dans le...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 57·fr
    ...Part Indivise à vendre : Les 14,6624 indivises de TF N° 64193 Tuni...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 44·fr
    ...Toute la moitié à l'indivision de l'appartement n°1 de premier éta...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 22·fr
    ...25,45 parts indivises appartenants au poursuivi sur le T.F 133450 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 15·fr
    ...Objet les 103 ème indivis de TF 85297 Tunis consistant en un terra...
  • Annonces Légales·2026 / N°065·page 15·fr
    ...des quotes-parts immobilières indivises et saisies. L'avocat pour...