Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 3·fr
    ...Mise à prix des parts indivises objet de la vente : 76.700,000 din...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 42·fr
    ...La mise à prix : La mise à prix est fixée à la somme d'un million ...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 4·fr
    ...— Les réviseurs désignés conformément aux dispositions du présent ...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 6·fr
    ...l'entreprise ayant l'agrément dans les catégories 1 à 4 conforméme...
  • Journal Officiel·2020 / N°044·page 12·fr
    ...Les collectivités locales s'engagent à maîtriser les dépenses affe...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 42·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix des 5000 parts indivises revenant à M...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 44·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à 139500D000. Date et lieu...
  • Annonces Légales·2012 / N°111·page 40·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix a été fixée à 38.500d.000 d'après une...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 49·fr
    ...B187881996, sise à Tunis 72/70, avenue Habib Bourguiba. La partie...
  • Journal Officiel·2024 / N°062·page 9·fr
    ...ertises des biens meubles à la direction générale des expertises a...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 13·fr
    ...Le transport de marchandises pour propre compte n'est soumis ni au...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 11·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT A L'AGRICULTURE ## MISE SOUS SEQUESTRE Arrê...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 64·fr
    ...Comptes étrangers en devises Ce poste enregistre les soldes crédi...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 28·fr
    ...la mise à prix a été fixée à onze mille dinars (11.000,000 d). Da...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 45·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée pour L'immeuble objet du TF...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 19·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix de part indivise soit 2761.706 est fi...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 69·fr
    ...e) • Programme de mise à niveau des entreprises industrielles • Pr...
  • Journal Officiel·1989 / N°007·page 8·fr
    ...— Exonération des marchandises et produits originaires et en prove...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 7·fr
    ...— L'Office de Mise en Valeur de Nebhana est dirigé par un Directeu...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 47·fr
    ...Mise à prix : Suite à la baisse légale décidée par le tribunal une...