Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 14·fr
    ...1382), portant dispositions dérogatoires et transitoires au statut...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 27·fr
    ...— Epreuves orales 1°) Une interrogation sur la législation du tra...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 1·fr
    ...a Chambre des Conseillers** Dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2020 / N°014·page 24·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 26·fr
    ... de Monastir, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 2·fr
    ...1 du 2 août 1999, portant homologation des procès-verbaux des comm...
  • Journal Officiel·2010 / N°091·page 1·fr
    ...3131 Ministère du Transport Octroi d'une dérogation pour exercer ...
  • Journal Officiel·2017 / N°069·page 20·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2018 / N°050·page 29·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2021 / N°104·page 5·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·1989 / N°036·page 2·fr
    ...le du 17 mai 1989 portant homologation de la norme tunisienne rela...
  • Journal Officiel·2017 / N°051·page 23·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement à ...
  • Journal Officiel·2017 / N°052·page 23·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement à ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 13·fr
    ...Décret N° 66-155 du 8 avril 1966 portant dérogation transitoire au...
  • Journal Officiel·2014 / N°036·page 38·fr
    ... 2013, portant dispositions dérogatoires des conditions d'intégrat...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 6·fr
    ...1° une interrogation sur l'administration scolaire ; 2° l'apprécia...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 6·fr
    ...RANCOSI | ME ATAKI SALAH | MR BOGAZZI SABER BEN CHAABEHE | MB BERD...
  • Journal Officiel·1992 / N°077·page 4·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Béchir Ben Aïssa, une dérogation pour ex...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 3·fr
    ...e Sidi Bouzid avec rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 38·fr
    ...septembre 2010, relatif à l'abrogation de l'arrêté du ministre de ...