Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 335 résultats pour ""SDI""
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 14·fr
    ...endus pour agir au nom de la susdite Société, aux lieu et place de...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 32·fr
    ...3°) Rapports du Commissaire aux Comptes sur les comptes desdits ex...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 20·fr
    ...rmation jugée nécessaire par lesdites autorités. L'exploitant doi...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 36·fr
    ...4) a) Deux exemplaires du procès-verbal de la susdite délibération...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 17·fr
    ...a pas désigné de mandataire, lesdits biens ou le produit de leur v...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 44·fr
    ... il transmet des exemplaires desdits projets au ministre chargé de...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 14·fr
    ...grèvent ou pourraient grever lesdites parcelles. Art. 3. - Cette ...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 18·fr
    ...pter du 1er avril 1976 Mohamed Sdiri, à compter du 1er avril 1976 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 9·fr
    ...Deux exemplaires desdits procès-verbaux ci-dessus cités ainsi que ...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 34·fr
    ...ériodiques sur l'application desdites décisions, - en outre, il es...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 40·fr
    ... conférés à cet effet par la susdite Assemblée Générale Extraordin...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 4·fr
    ...t qui effectue l'élimination desdits déchets; Journal Officiel de...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 26·fr
    ... à compter du 1er juillet 1975 Sdiri Youssef, à compter du 1er jui...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 28·fr
    ...meurant à Megrine 15, Rue Slahèsdine Bouchoucha. - Monsieur Othman...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 36·fr
    ...'agent technique à la sortie desdites écoles et ayant été promus a...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 30·fr
    - Approbation desdites conventions ainsi que des états financiers ...
  • Journal Officiel·1999 / N°018·page 6·fr
    ... nicotine et en goudron dans lesdits produits ainsi que les modali...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 25·fr
    ...- Prince Baudar Sdiri - Faiz Antonius Abou Chabrine - Ezzet Bahy K...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 7·fr
    ...es règlements/livraisons sur lesdits actions et droits négociés en...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 50·fr
    ...Deux exemplaires desdits procès-verbaux ont été déposés au greffe ...