Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 41·fr
    # Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition n° 34884 déposée au Tr...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 15·fr
    ...— Cette réquisition est la reprise de la réquisition n° 27 327 rej...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 36·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, Rue n° 3, Hal El Baill n° 4, c...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 5·fr
    ...Les conditions et modalités d'application des dispositions du prés...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 22·fr
    ...# ERRATUM ## REQUISITION N° 26.592 Sur l'avis de bornage n° 2 pu...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 48·fr
    ...--- ## GOUVERNORAT DE MONASTIR Suivant réquisition N° 62184 dépo...
  • Journal Officiel·2025 / N°001·page 31·fr
    ...| 20 dinars pour la visite d'une exposition organisée au grand Tun...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 12·fr
    ...## TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ### REQUISITION N° 27.334 ### ...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 14·fr
    ...— Du point A, point de départ du périmètre situé le plus à l'Est, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 26·fr
    ...5 - Certificat de visite médicale universitaire. 6 - Bon de vireme...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 32·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Ardh Chaouachi située...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El Djem gouvernorat de Mahdia, confor...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 8·fr
    ...1) Terrains situés dans le premier secteur; Prix du mètre carré ……...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 25·fr
    ... comptes conformément aux dispositions de l'article 300 du Code de...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 31·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 14·fr
    ...1 puits, un habitation et une écurie, située à la Manouba, près de...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 90·fr
    ...Le Président de la République Sur proposition du Ministre du Tran...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 17·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 11·fr
    ...## REQUISITION N° 57.193 ## GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 31·fr
    ...## REQUISITION N° 60429 ### GOUVERNORAT DU KEI Suivant réquisiti...