Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 9·fr
    ...est tenue de desservir, aux conditions du présent cahier des charg...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 2·fr
    ...oposer la décernation du prix mondial du Président de la Républiqu...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 8·fr
    ...Aux fins de l'application du paragraphe 1 du présent article : a)...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 5·fr
    ...— Pour être admis en qualité d'adhérent, l'employeur doit au préal...
  • Journal Officiel·2017 / N°089·page 38·fr
    ...Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 36·fr
    ...| 158 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 35736...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 47·fr
    ...| 351 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°59209 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 14·fr
    ...Le Ministre du Plan et des Finances; Vu la loi n° 68-12 du 3 juin...
  • Journal Officiel·2024 / N°129·page 2·fr
    ...2 - Au sens du présent décret-loi, on entend par : - Travailleuse...
  • Journal Officiel·2015 / N°016·page 2·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 1er ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 18·fr
    ...Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux so...
  • Journal Officiel·2022 / N°130·page 9·fr
    ...Madame Sameh Ghiras, est déchue de tous ses droits issus du permis...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 3·fr
    ...Au nom du Peuple, Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 17·fr
    ...- Le grand prix du Président de la République pour la protection d...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 8·fr
    ...A défaut de valeur vénale visée au paragraphe premier du présent a...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 13·fr
    ...— Est renouvelé au profit de l'Entreprise Tunisienne d'Activités P...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 19·fr
    ...Les sanctions prévues au présent code s'appliquent aux chefs d'éta...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 3·fr
    ...s durant la période 1996-1998 au profit des agents bénéficiaires d...
  • Journal Officiel·1986 / N°071·page 10·fr
    ...Droite AB de direction ouest-est passant à 6.000 m au nord du poin...
  • Journal Officiel·2025 / N°153·page 4·fr
    ...fax et Kasserine du point kilométrique 158 au point kilométrique 1...