Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Annonces Légales·2025 / N°057·page 27·fr
    ...A GASSON GEORGES | KAROUI EP TOUMI SHEM | HAMMAMI HASSEN | | JOU...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 113·fr
    ...ns d'obtention | | --- | | Soumise aux exigences de cahier de ch...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 21·fr
    ...— Les émoluments soumis à retenue pour pension des personnels stat...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 31·fr
    ...— La demande de Monsieur Selmi Abdallah Ben Belgacem, sera soumise...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 18·fr
    ...— Pour toutes les personnes soumises au présent décret les cotisat...
  • Journal Officiel·2005 / N°095·page 15·fr
    ...es catégories « A » et « B » soumis à son autorité conformément au...
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 16·fr
    ...Iaziz ben Salem El Kalthoumi. Il ajoute qu'il exerce seul cette p...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 10·fr
    ...— La demande de Monsieur ben Aissa Bacha sera soumise à une enquêt...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 7·fr
    ...Les intérêts annuels des obligations de cet emprunt sont soumis à ...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 8·fr
    ...2009X00940SRLB1 # Constitution d'une SARL ## Société Noumi de Co...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 44·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission. 2) Un certificat attestant que v...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 16·fr
    ...Les alevinages sont soumis à l'autorisation préalable du Directeur...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 6·fr
    ...Ils sont soumis à l'approbation du Secrétaire d'État au Plan et à ...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 32·fr
    ...LISTE «T.I.» Produits tunisiens soumis à des restrictions quantit...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 6·fr
    ...- Les agents soumis aux dispositions du présent décret sont chargé...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 33·fr
    ...- élaborer un rapport annuel qui sera soumis à l’autorité de tutel...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 5·fr
    ...4 - La commission statue sur les demandes soumises en se basant no...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 109·fr
    ...ns d'obtention | | --- | | Soumis aux exigences de cahier de cha...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 32·fr
    ...— Redevance pour usage du balisage lumineux : L'atterrissage ou d...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 6·fr
    ... Hafsi Habib Bellali Fradj Ettoumi Mohamed Chelli Laroussi Testour...