Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 52·fr
    ...sultats de l'exercice 2010; 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 56·fr
    ... Affectation des résultats, 9- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 45·fr
    ...trésorier **Fixation de la cotisation mensuelle à 40 dt par parti...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 9·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1999 / N°100·page 10·fr
    ...° 95-2495 du 18 décembre 1995, fixant l'organisation, les modalité...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 23·fr
    ...annouchi # ANNEXE de l'arrêté fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2022 / N°130·page 13·fr
    ...teurs pour l'exercice 2019, 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 17·fr
    ...t n° 74-93 du 15 février 1974, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2024 / N°065·page 12·fr
    ...Quitus aux Administrateurs, 7. Fixation des jetons de présence, 8....
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 12·fr
    ...ercices 2024,2025 et 2026 ; 9- Fixation des jetons de présence ; 1...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 37·fr
    ...2011-4132 du 17 novembre 2011, fixant le cadre général du régime d...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 21·fr
    ...eur général de la société avec fixation de ses émoluments. IV- Dé...
  • Annonces Légales·2005 / N°092·page 10·fr
    ...6 - Fixation des jetons de présence. 7 - Renouvellement des mandat...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 36·fr
    ...tion de la Forme de la société Fixation du siège social Société Ed...
  • Annonces Légales·2013 / N°113·page 17·fr
    ...2- Répartition des jetons de présence et fixation du salaire de PD...
  • Journal Officiel·1985 / N°010·page 7·fr
    ...entifique du 1er février 1985, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 18·fr
    ...4- Fixation des jetons de présence. 5- Approbation des conventions...
  • Annonces Légales·2005 / N°108·page 17·fr
    ...rrêtés au 31 décembre 2004, 6) fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 64·fr
    ...9/- Fixation du montant des jetons de présence. 10/- Approbation d...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 45·fr
    ...4 - Fixation des montants des jetons de présence. 5 - Quitus, s'il...