Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 58·fr
    ...- Fixation du jeton de présence des membres du Conseil d'Administr...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 18·fr
    ...10- Fixation du montant des jetons de présence, de la rémunération...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 53·fr
    ...sultats de l'exercice 2014. 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 21·fr
    ... des sociétés commerciales. 6. Fixation des jetons de présence à s...
  • Journal Officiel·1998 / N°061·page 5·fr
    ...Vu le décret n° 95-2602 du 25 décembre 1995, fixant le cadre génér...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 17·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence à accorder aux membres du conse...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 39·fr
    ...u mandat d'administrateurs, 7) Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 24·fr
    ...a convocation des associés. 2. Fixation du capital social au monta...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 52·fr
    ...6) Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membre...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 43·fr
    ...te de Tunis Km 11.5 Sfax et la fixation de la date du 03/06/2009 c...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 21·fr
    ...ercices 2011, 2012 et 2013 10- Fixation du montant global des jeto...
  • Annonces Légales·2014 / N°057·page 48·fr
    ...6) Fixation du montant des jetons de présences à allouer aux membr...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 8·fr
    ...idendes pour l'exercice 2013 Fixation 500DT Brut comme montant d...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 22·fr
    ... Vu l'arrêté du 16 mars 1991, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 57·fr
    ...9- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2014...
  • Annonces Légales·2021 / N°106·page 3·fr
    ...teurs pour l'exercice 2019, 5. Fixation des jetons de présence rel...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 45·fr
    ..., - une ampliation de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2020 / N°025·page 11·fr
    ...° 2010-1668 du 5 juillet 2010, fixant les attributions et l'organi...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 42·fr
    ...7- fixation des jetons de présence. Le président du conseil d'admi...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 69·fr
    ...anciers de l'exercice 2009, 4) Fixation du montant des jetons de p...