Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 17·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 13·fr
    ...ts publics à caractère administratif ; Vu le décret N° 73-192 du ...
  • Journal Officiel·1992 / N°046·page 6·fr
    ...- Les personnels administratifs et ouvriers sont soumis à l'autori...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 48·fr
    ...n qualité de Directeur administratif et financier. N° B-1.213. #...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 16·fr
    ...tifiant que le dossier administratif du candidat contient toutes l...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 10·fr
    ...glements douaniers, et administratifs, ainsi que de la surveillanc...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 9·fr
    ...rtificats patronaux ou administratifs, attestant la durée du trava...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 3·fr
    ...us les actes civils et administratifs. Dans le cadre des règlement...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 4·fr
    ...tous les actes civils, administratifs et judiciaires. Il a autori...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 41·fr
    ...8 à 15 heures au siège administratif 2, avenue de Carthage à Tunis...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 21·fr
    ...ibunaux judiciaires ou administratifs; 10° Les primes d'indemnités...
  • Journal Officiel·1995 / N°095·page 12·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 6·fr
    ...dans les actes civils, administratifs et juridictionnels, - d'exéc...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 5·fr
    ...ition, les certificats administratifs et les mainlevées de consign...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 14·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier ...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 39·fr
    ...Elle peut se faire pendant l'horaire administratif. 2014401581VEP...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 12·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret n° 80-1255 du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 5·fr
    ...ts publics à caractère administratif. ## TITRE V ### Dispositions...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 8·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1988 / N°071·page 16·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : ## TITRE PREMIER...