Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 37·fr
    ...ts publics à caractère administratif ; Vu le décret No 72-103 du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 9·fr
    ... à 10 h., 30, au siège Administratif de la Société à Tunis, 21, ru...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 11·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : ## CHAPITRE PREM...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 9·fr
    ...s membres du personnel administratif et technique ou de service de...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 13·fr
    ...x d'ordre technique et administratif incombant au service dont ils...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 10·fr
    ...ives au fonctionnement administratif de l'agence de la vulgarisati...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 34·fr
    ...on de l'ancien conseil administratif et ont désigné le nouveau con...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 4·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 31·fr
    ...ts publics à caractère administratif, Vu le décret n° 80-1316 du ...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 70·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 56·fr
    ... de cuisine, 3 bureaux administratifs à côté d'une salle spacieuse...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 20·fr
    ...b) Pour le personnel administratif, et assimilé, la durée hebdomad...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 12·fr
    ...ionnement des services administratifs et financiers. Il est l'ordo...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 2·fr
    ...73, relative au régime administratif de la municipalité de Tunis. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 12·fr
    ...es dans un arrangement administratif conclu entre les autorités ad...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 23·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 7·fr
    ...out concours ou examen administratif ultérieur. Cette interdictio...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 14·fr
    ...sionnelle du personnel administratif et des surveillants annexée à...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 12·fr
    ...ts publics à caractère administratifs et des organismes assimilés ...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 17·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....