Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 42·fr
    ...iquidateur de la société et la fixation du siège de la liquidation...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 12·fr
    ... technologie du 30 avril 2003, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2022 / N°119·page 13·fr
    ...sultats de l'exercice 2021. 8. Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 17·fr
    ...sultat de l'exercice 2023 ; 8- Fixation des jetons de présence all...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 64·fr
    ...et n° 2014-1808 du 19 mai 2014 fixant le statut particulier du cor...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 70·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Nomination d'un nouveau admin...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 28·fr
    ...7° — Fixation du Jeton de présence global des Administrateurs. Le...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 35·fr
    ...- Fixation des salaires gérants. - Vente une partie des actions de...
  • Journal Officiel·1987 / N°021·page 3·fr
    ...° 86-865 du 30 septembre 1986, fixant le nombre des membres de la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 41·fr
    ...exercice clos au 31/12/2014 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 6·fr
    Liste fixant le montant du prix du travailleur exemplaire au titre...
  • Annonces Légales·2021 / N°078·page 18·fr
    ...résultat de l'exercice 2020, - Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 15·fr
    ... 92-1721 du 21 septembre 1992, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2022 / N°078·page 23·fr
    ...l n° 2018-729 du 16 août 2018, fixant la liste des produits soumis...
  • Journal Officiel·1966 / N°014·page 4·fr
    ... 16 octobre 1947, relatif à la fixation des prix de vente aux cons...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 89·fr
    ...- Fixation des modalités de l'augmentation du capital. - Délégatio...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 19·fr
    ...Drira Mohamed Lazhar comme liquidateur de la société; - Fixation d...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 31·fr
    ...Vu l'arrêté du 9 septembre 1989 fixant le règlement et le programm...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 6·fr
    ...1 du 1er juillet 1991, portant fixation des montants maximum des a...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 32·fr
    ...Modification de l'article 16 dans le statut fixant les fonctions d...