Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2005 / N°025·page 11·fr
    ...ret n° 2000-946 du 2 mai 2000, fixant les coordonnées géographique...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 19·fr
    ... l'agriculture du 6 juin 1990, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 44·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Quitus aux membres du conseil...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 35·fr
    ...ingt mille (180.000) dinars et fixation des modalités de réalisati...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 51·fr
    ...9) Fixation des jetons de présence. 10) Questions diverses. Le co...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 18·fr
    ... du résultat dudit exercice; - Fixation de la rémunération du géra...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 5·fr
    ...sommets de la ligne polygonale fixant les limites du périmètre com...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 61·fr
    ...u titre de l'exercice 2013, 6. Fixation du montant des Jetons de p...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 60·fr
    ...8- Fixation du montant des jetons de présence. 9- Approbation du p...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 26·fr
    ...u Business plan de la société. Fixation des modalités d'introducti...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 24·fr
    ...uidateur Madame Emna Tebini et fixation de ses pouvoirs; - Quitus ...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 3·fr
    ...ret n° 98-1145 du 19 mai 1998, fixant les modalités de déroulement...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 10·fr
    ... ministre du 31 décembre 1997, fixant les redevances se rapportant...
  • Annonces Légales·2022 / N°083·page 10·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence des membres du conse...
  • Annonces Légales·2024 / N°060·page 25·fr
    ...sultats de l'exercice 2023. 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 12·fr
    ...n° 69-436 du 13 décembre 1969, fixant les attributions, la composi...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 15·fr
    ...t N° 74-49 du 28 janvier 1974, fixant les attributions du Ministre...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 38·fr
    ...- Attribution et fixation de jetons de présence de l'exercice 2013...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 26·fr
    ... Quitus aux Administrateurs 6- Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 26·fr
    ...s finances du 13 juillet 2010, fixant le prix de l'eau potable, le...