Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 236 résultats pour ""I M""
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 44·fr
    ...Une petite partie contient un passage qui mène à la route régional...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 3·fr
    ...57 (6 doul kaada 1376) est ainsi modifié : « Les dispositions qui...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 20·fr
    ...Ali M'rad; À l'Ouest : Un chemin. ## REQUISITION N° 27.057 ## G...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 30·fr
    ...Monsieur Chadhli Massoul demeurant à Houmet Souk Djerba et Monsieu...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 25·fr
    ...- Belgacem Ben Ali Mohamed Saleh Latrache titulaire de la C.I.N n°...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 25·fr
    ...Aroussi Marzougui. N° 1.640. --- ## AGENCE DE VOYAGES ET DE DEME...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 28·fr
    ...Jemaïedine Marzouk, selon la loi musulmane. N° 508 Par acte sous...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 23·fr
    ...mpter du 1er Juillet 1972 Chédli Messaoudi, à compter du 4 Septemb...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 3·fr
    ...Monsieur Sadok Ben Tahar Ben Ali M'Tir est nommé chef du secteur M...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 9·fr
    ...Khemissi Mahjoub, représentant les agriculteurs. Hachemi Ben Aissa...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 35·fr
    ...actions qui le compose est ainsi modifié. Le capital social est f...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 47·fr
    ...Hamadi Mzali demeurant à Sousse Avenue de la République. La vente...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 38·fr
    ... saisi, demeurant au 12 Rue Sidi Mehrez Ibn Khalaf Carthage - Tuni...
  • Annonces Légales·2016 / N°050·page 21·fr
    ...à une retenue d'impôt que la loi met ou pourrait mettre à la charg...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 23·fr
    ...t de la fondation habous de Sidi Mansour. ### REQUISITION N° 57.0...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 2·fr
    ...Mongi Mouelbi, à compter du 1ᵉʳ mai 1964. Rached Jemail, à compte...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 43·fr
    ...B118001999, son lieu choisi chez Maître Turki Mohamed Avocat auprè...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 46·fr
    ...ttes ainsi que des escaliers qui mènent à un étage d'une superfici...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 12·fr
    ...té demandée par Mme Ouacila beni Mohamed Mohsen, épouse Shaheddine...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 16·fr
    ...ailleurs concernés dans un délai maximum d'un mois à partir de la ...