Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr
    ...Azzedine Aiachi, qui est le gérant administratif, avec les pouvoir...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 11·fr
    ...ts publics à caractère administratif ; Vu le décret N° 73-114 du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 9·fr
    ...établissements publics administratifs, des collectivités publiques...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 7·fr
    ...soumises à un contrôle administratif destiné à vérifier la conform...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 13·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret N° 74-952 du 2...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 4·fr
    ...en courant, des locaux administratifs dont ces fonctionnaires sont...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 21·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 5·fr
    ...- un conseiller au tribunal administratif en tant que premier vice...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 61·fr
    ... Vu l'avis du Tribunal Administratif. Décrète : Article Premier....
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 8·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 9·fr
    ...oir devant le tribunal administratif. — Les actes de poursuites e...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 28·fr
    ...il exécute des travaux administratifs d'exploitation complexe, en ...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 7·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 4·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : ## CHAPITRE PREM...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 26·fr
    ...ersonnel scientifique, administratif et secondaire; - préparer le ...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 12·fr
    ...ts publics à caractère administratif, Vu le décret n° 88-188 du 1...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 11·fr
    ...TITRE II PERSONNEL ADMINISTRATIF Chapitre premier. — Des Chefs d...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 43·fr
    ...re tunisien des sièges administratifs, succursales et bureaux, éta...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 155·fr
    ...'ensemble des services administratifs et financiers de l'établisse...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 94·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....