Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 54·fr
    ...- La location des locaux abritant l'usine SICA actuellement seront...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 14·fr
    ...Ardh Ali Ben Ammar anciennement et actuellement Ali Touili et cons...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 16·fr
    ...e des SALINES, mais résidant actuellement chez M. Jules ZIMBIRIS, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 43·fr
    ...'augmenter le capital social actuellement fixé à 200.000 Dinars et...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 25·fr
    ... ayant quitté la Tunisie, et actuellement sans domicile connu. Mi...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 18·fr
    ...er et rue de Provence N° 90, actuellement dénommée rue du 18 Janvi...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 24·fr
    ...Transformation de la Société de sa forme actuelle (S.A.R.L.) en So...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 36·fr
    ... conséquence, la Société est actuellement gérée par M. Aldo Scialo...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 46·fr
    ...Les actionnaires représentant actuellement le capital social auron...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 6·fr
    ...ales, réglementaires ou contractuelles est de nature à porter préj...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 5·fr
    ...er tous types de commerce et actuellement exploité pour vendre des...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 14·fr
    ...nique Nord Africain existant actuellement et étudieront toutes pos...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 17·fr
    ... rendu par la Cour d'Appel de Tunis, le 24 octobre 1956, actuelle-
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 43·fr
    ... de porter le Capital Social actuellement de cent mille dinars (D....
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 14·fr
    ...n moderne des relations contractuelles entre employeurs et travail...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 35·fr
    ...- de sorte que le capital social est fixé actuellement à D. 10.000...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 19·fr
    ...ces au maximum au lieu de 10 actuellement. L'agrément de commissi...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 20·fr
    ...— La rédaction actuelle des paragraphes I et II est remplacée par ...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 18·fr
    ...pond de la situation fiscale actuelle et antérieure jusqu'à cinq a...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 8·fr
    ...Les dispositions des statuts particuliers actuellement en vigueur ...