Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2002 / N°006·page 10·fr
    | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Nature du...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 94·fr
    ...Parcelles 310, 311,312,313, 315,316, 326, 327, 398, de la zone cad...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 254·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 24·fr
    ...Monsieur RIANÇO Marr, demeurant à Tunis, 18, rue Marceau, a vendu ...
  • Journal Officiel·2025 / N°102·page 3·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2022 / N°038·page 28·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·2013 / N°029·page 4·fr
    ...- Ingénieur principal, - Architecte principal, - Analyste principa...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 21·fr
    ...Barnoussa consistant en une parcelle de terre propre à la construc...
  • Journal Officiel·2022 / N°123·page 12·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en trois parcelles complantées d'oliv...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 28·fr
    ...Inconnu **Parcelle B:** Nord : Propriété Hssen Dridi Sud : Forêt E...
  • Journal Officiel·2021 / N°079·page 6·fr
    ...'archives au grade de gestionnaire général de documents et d'archi...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 12·fr
    ...— La parcelle de terrain hachurée en rouge sur le plan annexé au p...
  • Journal Officiel·1983 / N°051·page 4·fr
    ...| N° D'ordre | Nom de la parcelle | N° T.F. | Superficie | Noms d...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 109·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 53·fr
    ...Abattoirs et Marché de Restoie de Sazette — (taxe d'attente pour d...
  • Journal Officiel·1989 / N°075·page 9·fr
    ...— Les deux parcelles se trouvent au bord du nouveau bassin de plai...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 14·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 40·fr
    ...Nechou Ben Fraj consistant en 2 parcelles de terre complantées d'o...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 34·fr
    ...Beit Slama, consistant en trois parcelles de terrain pour bâtir, s...