Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°053·page 2·fr
    ...15.500 parts indivises, d'une superficie de 15.500 mètres carrés, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 47·fr
    ...parts indivises (138038/304000) dans TF n° 10091 Sidi Bouzid dénom...
  • Annonces Légales·2011 / N°133·page 35·fr
    ...La moitié dans l'indivis du terrain sis à route de l'aéroport cité...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 57·fr
    ...Les parts indivises dans le titre foncier n°2489 Béja (15/600 part...
  • Annonces Légales·2004 / N°018·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 5.090909091 parts de l'immeuble qui...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 16·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle. Le Consei...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 22·fr
    ...Examen et approbation des Etats Financiers individuels et consolid...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 29·fr
    ...2 — Une séance de sport individuel (à l'exclusion de la spécialité...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 59·fr
    ...consistant en les parts indivis revenants au débiteur poursuivi (2...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 24·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux : ...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant à la partie saisie dans la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 48·fr
    ...Les parts indivises revenant au cation hypothécaire dans le titre ...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 36·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie saisie consistent en u...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 22·fr
    ...La totalité des 21 ports indivises des 120 ports de la maison sise...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 7·fr
    ...la totalité des parts indivises d'une superficie de 1003 m² lui re...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 1·fr
    ...que pour création des projets individuels... 2847 Arrêté du Premie...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 22·fr
    ...le et qui ont chacun un accès individuel indépendant. ## Article ...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 8·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision appartenant au débiteur sa...
  • Annonces Légales·2024 / N°093·page 15·fr
    ...Les parts indivises soient 113401/401 dans l'immeuble dénommé "alh...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 23·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...