Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 13·fr
    ...- Les missions confiées à l'unité de gestion par objectifs pour la...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 50·fr
    ...16-Considérant que l'article 91 du projet du code soumis institue ...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 8·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis vise l'approbation par la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 128·fr
    ...1 - Les BTA sont émis pour un nominal de 1000 dinars, pour une dur...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 64·fr
    ...- La liste des candidats admis à concourir est arrêtée définitivem...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 256·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 194·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 24·fr
    ...1 266 Tunis | Mistretta Michèle et Paolo Iv | Mr Mistretta (michèl...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 4·fr
    ...— Il est créé une commission dite « commission des marchés » prési...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 15·fr
    ...Le président du jury peut constituer des sous-commissions pour fai...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 66·fr
    ...Aucun fournisseur n'est admis à soumissionner s'il ne verse pas un...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 15·fr
    ...5 - Il est créé auprès du commissariat régional au développement a...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 262·fr
    ... Etablissements Publics non soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 21·fr
    ...1- Considérant que le projet de loi soumis a pour objet de modifie...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 6·fr
    ...a) si l'infraction a été commise sur le territoire de l'État requi...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 10·fr
    ...Le recours devant la commission bancaire par le commissaire aux co...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 16·fr
    ...Ammar Missaoui en date du 12/5/2015 pour la diversification et l'a...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 8·fr
    ...- L'unité de gestion par objectifs, pour la mise en place du techn...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 27·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire régional au développement ...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 148·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...