Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2005 / N°071·page 3·fr
    ...### DEROGATION Par décret n° 2005-2378 du 31 août 2005. Il est a...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 125·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2018 / N°083·page 26·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 1·fr
    ...3553 ## Gestion de Sociétés - Homologation de résolutions ... 355...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 1·fr
    ...u 19 juillet 2016, portant prorogation de l'état d'urgence ... 223...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 7·fr
    ...10 du 2 août 2012, portant prorogation de la durée de nomination d...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 20·fr
    ...— La Société pour la Construction du Gazoduc Transtunisien (SCOGAT...
  • Journal Officiel·2009 / N°089·page 8·fr
    ...at de Kébili, avec rang et prérogatives de chef de service et béné...
  • Journal Officiel·2017 / N°001·page 41·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2001 / N°008·page 7·fr
    ...02-00 | | | Procès-verbal d'interrogatoire | 05-24. 03-00 | | ...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 2·fr
    ...ires Sociales Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 40·fr
    ...at de Manouba avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2018 / N°004·page 24·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 2·fr
    ...té du 17 mai 1989 portant homologation d’une norme tunisienne rela...
  • Journal Officiel·2017 / N°034·page 38·fr
    ...rvice de répertoire et de catalogage, à la direction scientifique ...
  • Journal Officiel·2019 / N°096·page 28·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 14·fr
    ...Toutefois, des dérogations aux dispositions qui précèdent peuvent ...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 38·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2019 / N°096·page 11·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 22·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...