Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 20·fr
    ...### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° 30890 déposée au ...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 23·fr
    ...M'Hamed Denguezli, en qualité de propriétaire, suivant réquisition...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 20·fr
    parcelle de terrain pour construction, située à Raouad Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 128·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 30·fr
    ...ue | 1 | | - Parasitologie, maladies parasitaires et zoologie ap...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 83·fr
    ... | 70 000 | | | | | Acquisition et installation de matériels...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 7·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 36·fr
    ...## Gouvernorat de Gabès Suivant réquisition N° 64605 déposée au T...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 32·fr
    # Gouvernorat de Médenine Suivant réquisition N° 64.110 déposée a...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 38·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 38·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sakiet Ezzit impasse Zaiani gouvernor...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 5·fr
    ...— Pour les laboratoires et les services hospitalo-universitaires d...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 72·fr
    ...Université virtuelle de Tunis. Domaine de la prestation : Enseign...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 9·fr
    ...## TITRE NEUF ### DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 30. — I. - Les ...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 42·fr
    # Gouvernorat de Monastir Suivant réquisition n° 68164 déposée au...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 14·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sedjoumi, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Izdihar située à l...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 38·fr
    ...--- ## GOUVERNORAT DE SIDI BOU-ZID Suivant réquisition N° 62758 ...
  • Journal Officiel·2010 / N°031·page 27·fr
    ...La composition du comité et ses modalités de fonctionnement sont f...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 21·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...