Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 11·fr
    ...Ministère de la Justice Domaine de la prestation : Délivrance des...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 15·fr
    ...8-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 18·fr
    sous le numéro 07500292, dont deux exemplaires des statuts ont été...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 10·fr
    ...1579186/V Suivant statuts en date du 17/7/2018 enregistrés à la r...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 16·fr
    ...2008G01380SURLB1 Constitution d'une SUARL Suivant statut enregis...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 14·fr
    ...c tous les pouvoirs énoncés au statut les plus étendus. 2015C0006...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 39·fr
    ... l'Emploi) **Domaine de la prestation** : Programmes d'encouragem...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 55·fr
    ...DOCUMENTS D'ETAT CIVIL / ETAT CIVIL Objet de la prestation : Extr...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 13·fr
    ...L'article 19 du Statut Général précise que le recrutement des pers...
  • Annonces Légales·2007 / N°086·page 5·fr
    ...2007G04285SRLB1 --- ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant Statu...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 40·fr
    ...2 - adopter des nouveaux statuts en harmonie avec les dispositions...
  • Annonces Légales·2009 / N°020·page 4·fr
    ...2009G00756SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statut enregis...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 8·fr
    ...- Attestation CEPEX N° 012499 du 02/7/2012 - Dénomination : METALC...
  • Annonces Légales·2009 / N°153·page 3·fr
    ...1125533Y 1- Statuts : Suivant statut sous seing privé en date du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 8·fr
    ...2008G02099SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statut en dat...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 18·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le direteur g...
  • Journal Officiel·2021 / N°020·page 13·fr
    ...es établissements et des manifestations culturels au commissariat ...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 7·fr
    Dont deux exemplaires des statuts du procès-verbal ont été déposés...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 66·fr
    ...Domaine de la prestation : Commerce intérieur. Objet de la prestat...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 21·fr
    ...2008R01030SURLB1 ## Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant statut e...