Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 4·fr
    ...du Conseil d'administration et fixation de ses pouvoirs. 7- Nomina...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 20·fr
    ...6- Fixation du montant de jetons de présence pour les administrate...
  • Annonces Légales·2005 / N°062·page 10·fr
    ...sultats de l'exercice 2004, - fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 17·fr
    ...6- Fixation de jetons de présences aux administrateurs. 7- Nominat...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 11·fr
    ...a loi N° 66-12 du 3 juin 1966, fixant le statut général des person...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 15·fr
    ...- Nomination les membres du conseil d'administration et fixation l...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 58·fr
    ...ésultats de l'exercice 2010 7. Fixation des jetons de présence 8. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 49·fr
    ...so-Europeenne «CARTE» -S.A- 4- Fixation du tableau de répartition ...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 40·fr
    ...6- Affectation du résultat, 7- Fixation des indemnités allouées au...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 5·fr
    ... 16 octobre 1947, relatif à la fixation des prix de vente aux cons...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 116·fr
    ...4) ...Arrêté du Ministre du Transport du 28 juillet 1995 ; fixant ...
  • Journal Officiel·2008 / N°083·page 28·fr
    Vu le décret n° 2006-1245 du 24 avril 2006, fixant le régime d'att...
  • Annonces Légales·2024 / N°040·page 16·fr
    ...d'un nouvel administrateur; 8. Fixation de l'enveloppe des jetons ...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 2·fr
    ... juillet 1964 (22 safar 1384), fixant le montant et les modalités ...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 28·fr
    ...4- Affectation du résultat, 5- Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 36·fr
    ...t N° 70-37 du 27 janvier 1970, fixant les effectifs et la rémunéra...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 17·fr
    ...5/ Fixation du montant du jeton de présence alloué aux membres du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 28·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. Le Conseil d'Administration ...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 66·fr
    ...ltat net de l'exercice 2012 6- Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 54·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence. 7) Election des membres du co...