Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 20·fr
    ...2- Nomination d'un nouveau gérant au sein de la société et fixatio...
  • Journal Officiel·1996 / N°092·page 9·fr
    ..., télégraphes et téléphones et fixation de l'augmentation globale ...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 3·fr
    ... Quitus aux administrateurs 5. Fixation des jetons de présence 6. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°094·page 11·fr
    ... supérieur du 16 janvier 1999, fixant le règlement, les programmes...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 27·fr
    ...tration sur l'exercice 2019 8. Fixation des jetons de présence des...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 18·fr
    ...uitus aux administrateurs ; 8. Fixation des jetons de présence; 9....
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 28·fr
    ...n° 2000-329 du 7 février 2000, fixant à 10% le taux de la taxe sur...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 17·fr
    ...Résultats de l'exercice 2020 - Fixation du montant de jetons de pr...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 20·fr
    ...28 du 29 octobre 2002, portant fixation de l'augmentation globale ...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 15·fr
    ... mandats des administrateurs - Fixation de prime de présence 2011...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 42·fr
    ...4- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2010...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 26·fr
    ...- Fixation de la rémunération de la gérance. - Questions diverses....
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 10·fr
    ...oi n° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pensions civil...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 53·fr
    ...- Fixation des jetons de présence au titre de l'exercice 2012. Jo...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 46·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence pour les membres du conseil d'a...
  • Journal Officiel·1992 / N°002·page 8·fr
    ...n° 85-1087 du 7 septembre 1985 fixant le statut particulier du cor...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 17·fr
    ...de mandats d'Administrateurs - Fixation des jetons de présence et ...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 36·fr
    ...- Renouvellement de membres du conseil d'administration et fixatio...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 16·fr
    ...du Conseil d'Administration et fixation du montant. - Nomination d...
  • Journal Officiel·2017 / N°092·page 15·fr
    ...° 2013-664 du 28 janvier 2013, fixant les conditions et les procéd...