Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 16·fr
    ...x d'ordre technique et administratif incombant aux services dont i...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 17·fr
    ...e l'impôt des services administratifs, au Ministère de la Jeunesse...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 8·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret n° 85-1087 du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 22·fr
    ...x d'ordre technique et administratif incombant au laboratoire dont...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 6·fr
    ...unération du personnel administratif et ouvrier, fournitures de bu...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 8·fr
    ...égislatif, judiciaire, administratif ou autre qu'ils ont adoptées ...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 4·fr
    ...n appartenant au corps administratif commun. Art. 13. - La durée ...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 21·fr
    ... l'Algérie et le siège administratif également à Sfax, 6, rue Alex...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 10·fr
    ...ivres dans les bureaux administratifs du Centre, un double des sit...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 27·fr
    ...d'ordre pédagogique et administratif, contrôlent le travail des él...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 11·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 8·fr
    ...c) le titre de propriété ou tout acte administratif justifiant l'a...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 20·fr
    ...Des sièges administratifs d'exploitation et de direction pourront ...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 27·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu l'avis des Ministres des...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 7·fr
    ...ts publics à caractère administratif tel qu'il a été modifié et co...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 44·fr
    ...i en qualité de gérant administratif et ce, en remplacement de feu...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 15·fr
    ...ts publics à caractère administratif. ## CHAPITRE III ## L'ORGAN...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr
    ...égislatif, judiciaire, administratif ou autre qu'ils ont arrêtées ...
  • Journal Officiel·1994 / N°083·page 9·fr
    ...ts publics à caractère administratif, Vu le décret n° 80-1136 du ...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 5·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....