Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2005 / N°162·page 10·fr
    ...Quitus aux administrateurs. 6. Fixation des jetons de présence 200...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 68·fr
    ...9- Fixation des jetons de présence. 10- Nomination d'un commissair...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 42·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. --- - Lecture du rapport de g...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 12·fr
    ...nté Publique du 26 avril 1977 fixant les conditions de participat...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 51·fr
    ...6) Fixation du montant des jetons de présence. Messieurs les acti...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 37·fr
    ...xercices 2008, 2009 et 2010, - Fixation de la rémunération de la g...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 21·fr
    ...et n° 75-181 du 21 avril 1973, fixant la contribution aux frais d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°130·page 32·fr
    ...3- Approbation et fixation du salaire du directeur général. 4- Qui...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 5·fr
    ...la justice du 14 janvier 1992, fixant la date d'ouverture de la ju...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 22·fr
    ... du conseil d'administration. Fixation des jetons de présence des...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 17·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence et de la rémunération des membr...
  • Annonces Légales·2023 / N°009·page 17·fr
    ... la description de son état et fixant le nombre d'employés et ce d...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 19·fr
    ...u conseil d'administration. 7. Fixation des jetons de présence all...
  • Journal Officiel·2020 / N°103·page 5·fr
    ...et n° 93-942 du 26 avril 1993, fixant les modalités d'élaboration ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 5·fr
    ...Loi n° 57-60 du 22 novembre 1957 (28 rabia II 1377), portant fixat...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 12·fr
    ... l'arrêté du 29 décembre 1955, fixant les conditions d'application...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 52·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence. - Questions diverses...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 3·fr
    ...et n° 74-464 du 11 avril 1974, fixant les attributions de l'Instit...
  • Annonces Légales·2013 / N°136·page 2·fr
    ...- Fixation des pouvoirs et de la rémunération du Président Directe...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 12·fr
    ...ret n° 88-620 du 14 juin 1986, fixant le statut particulier aux pe...