Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 46·fr
    ...Quitus aux administrateurs; 9. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1999 / N°094·page 20·fr
    ...# MINISTERE DU COMMERCE Décret n° 99-2552 du 8 novembre 1999, fix...
  • Annonces Légales·2020 / N°030·page 8·fr
    ...on des jetons de présence ; 8. Fixation de la rémunération du comi...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 13·fr
    ...n° 83-112 du 12 décembre 1983, fixant le statut général des person...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 3·fr
    ...u titre de l'exercice 2023; 6. Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2004 / N°014·page 2·fr
    ...ire n° 90 et compte tenu de la fixation de la cessation de paiemen...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 67·fr
    ...s mandats d'administrateurs 7- fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 6·fr
    ...— L'article 52 du déret du 27 juin 1954, portant fixation du budge...
  • Annonces Légales·2015 / N°053·page 25·fr
    ...- Fixation des honoraires du liquidateur. 2015S00959SANB3 --- *...
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 57·fr
    ...3- Fixation des jetons de présence. 4- Affectation des résultats. ...
  • Journal Officiel·2000 / N°015·page 7·fr
    ...u commerce du 12 février 2000, fixant les conditions d'approvision...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 26·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2001 / N°036·page 7·fr
    ...- Les modalités de fixation du loyer et les différentes redevances...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 39·fr
    ...ret n° 99-1290 du 7 juin 1999, fixant l'organisation de l'institut...
  • Journal Officiel·2004 / N°071·page 6·fr
    ...ret n° 2000-946 du 2 mai 2000, fixant les coordonnées géographique...
  • Annonces Légales·2022 / N°040·page 18·fr
    ... Quitus aux Administrateurs 7. Fixation du montant des Jetons de p...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 18·fr
    ...7/ Fixation des jetons de présence. 8/ Octroi d'une mission d'audi...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 19·fr
    ...sultat de l'exercice 2022. 10. Fixation des jetons de présence. 11...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 23·fr
    ...ésultats de l'exercice 2024 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 18·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Révocation d'un administrateu...