Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 35·fr
    ...5) quitus aux membres du conseil d'administration, 6) fixation des...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 48·fr
    6- Fixation des jetons de présence des membres du conseil d'admini...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 19·fr
    ...u l'arrêté du 15 juillet 1981, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 5·fr
    ... Nationale du 12 octobre 1983, fixant le nomenclature des produits...
  • Annonces Légales·2013 / N°076·page 35·fr
    ...- Affectation du résultat - Fixation de la rémunération du gérant ...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 21·fr
    ...4- Nomination d'un gérant de la société et fixation de ses pouvoir...
  • Journal Officiel·2005 / N°004·page 4·fr
    ...écret n° 80-526 du 8 mai 1980, fixant le régime applicable aux cha...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 20·fr
    ...n° 84-1242 du 20 octobre 1984, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 19·fr
    ...Quitus aux Administrateurs, 7) Fixation de la valeur des jetons de...
  • Journal Officiel·2023 / N°145·page 23·fr
    ...naire, - Une copie de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 43·fr
    ...Mezzanine bureau n° B4 Sfax, * Fixation de l'objet social à sous-t...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 13·fr
    ...té pour une durée illimitée et fixation de ses pouvoirs; Deux cop...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 46·fr
    ...u titre de l'exercice 2007. 9. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 37·fr
    ...2009G04954SRLB2 Fixation du Taux des intérêts statutaires Et Mod...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 4·fr
    ... l'Intérieur du 11 avril 1978, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 17·fr
    ...r une durée de trois années et fixation de ses pouvoirs. - Désigna...
  • Annonces Légales·2011 / N°053·page 35·fr
    ... - Affectation des résultats - Fixation des jetons de présence. 2...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 13·fr
    ...t n° 74-40 du 20 janvier 1974, fixant les attributions du Ministre...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 4·fr
    ...et n° 86-649 du 7 juillet 1986 fixant les attributions du ministre...
  • Annonces Légales·2024 / N°039·page 17·fr
    ...7) Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux Admini...