Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 16·fr
    ...ts, à l'appui d'une demande de fixation des prix des produits et s...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 16·fr
    ...ts, à l'appui d'une demande de fixation des prix des produits et s...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 15·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Renouvellement du mandat du c...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 21·fr
    ...6 - Fixation des jetons de présence. P/ le conseil d'administrati...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 21·fr
    ...au titre de l'exercice 2011 5. Fixation des jetons de présence 6. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 9·fr
    ...970, relative aux modalités de fixation des prix et à la répressio...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 27·fr
    ...2- Fixation du salaire du PDG de l'exercice 2012. 3- Affectation d...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 60·fr
    ...- Fixation de jetons de présence. 2014401786SANB3 --- **Convoca...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 52·fr
    ...optation d'administrateurs, - Fixation des jetons de présence des...
  • Journal Officiel·2002 / N°091·page 11·fr
    ...° 86-863 du 15 septembre 1986, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 21·fr
    ...ltat net de l'exercice 2023 7- Fixation des rémunérations des admi...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 17·fr
    ...rs pour la gestion de 2023, 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 35·fr
    ...mination d'un liquidateur. d. Fixation de la rémunération du liqu...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 51·fr
    ...omination d'Administrateurs, - fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 48·fr
    ...es. Affectation des résultats. Fixation des jetons de présence. Le...
  • Annonces Légales·2013 / N°095·page 5·fr
    ...limite des clauses statutaires fixant son pouvoir. 2013X01519SRLB...
  • Annonces Légales·2015 / N°095·page 28·fr
    ...il a été décidé ce qui suit : Fixation des pouvoirs de la gérante...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 31·fr
    ...- La fixation de la rémunération du Liquidateur pour un montant HT...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 7·fr
    ...- Fixation de siège de liquidation 71, Rue Radhia Haddad (ex Yougo...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 19·fr
    ...uitus aux administrateurs ; 7- Fixation des jetons de présence au ...