Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 3·fr
    ...us les actes civils et administratifs. Dans le cadre des règlemen...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 4·fr
    ...us les actes civils et administratifs. Il exerce, en outre, toute...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 10·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : ## CHAPITRE I #...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 2·fr
    ...es différents services administratifs intéressés; — des représenta...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 11·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret n° 80-1255 du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 10·fr
    ...directeur des services administratifs et financiers au Ministère d...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 6·fr
    ...— Le régime administratif des gens de mer, leur régime disciplinai...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 3·fr
    ...ent public à caractère administratif ou de l'agent habilité à cet ...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 4·fr
    ...s services techniques, administratifs et commerciaux indispensable...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 12·fr
    ...ssi bien techniques qu'administratifs sont classés en trois catégo...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 35·fr
    ... au cours de l'horaire administratif. Pour d'amples renseignement...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 21·fr
    ...ctives et arrangements administratifs, y compris le décaissement d...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 3·fr
    ...tous les actes civils, administratifs et judiciaires. Dans le cadr...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 20·fr
    ...ts publics à caractère administratif. Vu le décret N° 73-112 du 1...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 7·fr
    ...tion avec les services administratifs compétents et participer à l...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 34·fr
    ...i que plusieurs locaux administratifs et une salle de prière, une ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 11·fr
    ...2° Les magistrats de l'ordre judiciaire et de l'ordre administrati...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 6·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 20·fr
    ...us les actes civils et administratifs ; — de fixer les traitement...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 4·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif; Décrète : # CHAPITRE PREMI...