Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 26·fr
    ...es parcelles n° 233 dont la superficie est de 108m² et la parcelle...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 19·fr
    ...Le bien est constitué en huit parcelles de terre du titre mère n° ...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 34·fr
    ...| 1 conforme à la parcelle n°3 5 conforme à la parcelle n°1 du pla...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 27·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La nature de l'imm...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 23·fr
    ...- Procédure de passation des marchés — types de marchés — délais d...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 16·fr
    ...Parcelle 3 du plan de lotissement appartenant à Hadj Mekki Ben Moh...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 23·fr
    ...ntervention pour réajuster la marche du projet. Art. 6 - L'unité ...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 9·fr
    ...Chouhada consistant en 6 parcelles de terre située à El Merja, Dél...
  • Annonces Légales·2005 / N°007·page 4·fr
    ...La parcelle n° B944 : C'est une parcelle de terrain nu qui contie...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre, d'une conten...
  • Journal Officiel·2016 / N°010·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 23·fr
    ...27 - Les établissements doivent informer le conseil du marché fina...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 45·fr
    ...arcelle sur le plan | Situation de la parcelle | Nature de la parc...
  • Journal Officiel·2017 / N°085·page 32·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 4·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 39·fr
    ...Passation des marchés : - Approbation du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·2026 / N°056·page 21·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 9·fr
    ...Cette parcelle est limitée : - Au sud : Hassine Bouzid; - A l'est...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 31·fr
    ...Khezama, consistant en une parcelle de terre nue propre à la const...
  • Journal Officiel·2023 / N°147·page 37·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...