50 504 résultats pour ""CIS""
- Annonces Légales·2013 / N°151·page 22·fr...Ces demandes doivent préciser obligatoirement, le numéro, l'heure ...
- Journal Officiel·1984 / N°010·page 15·fr...Il est précisé enfin que la circulaire n° 39 du 2 septembre 1970 n...
- Annonces Légales·2015 / N°114·page 17·fr...N°00143911-60 Suivant un acte de précision du procès verbal du co...
- Annonces Légales·2016 / N°043·page 18·fr...L'avis précisera par intermédiaire le nombre de titres attribués, ...
- Annonces Légales·2024 / N°148·page 18·fr...0019560Z En vertu de la décision du tribunal de première instance...
- Annonces Légales·2004 / N°033·page 4·fr...2004R0466SANB2 # SOCIETES A RESPOSNABILITE LIMITEE Décision de c...
- Journal Officiel·1982 / N°021·page 18·fr...La justice étant saisie, ces décisions n'ont en l'occurrence aucun...
- Annonces Légales·2023 / N°069·page 16·fr...0612182B** En vertu de la décision n°001/23 du 15/3/2023 par mons...
- Journal Officiel·1982 / N°020·page 29·fr...Brini Hédi N° B-611/1 --- ## DECISION COLLECTIVE ## EXTRAORDIN...
- Journal Officiel·2001 / N°080·page 24·fr...Toutefois, une décision d'aptitude peut être prise par le conseil ...
- Annonces Légales·2009 / N°029·page 21·fr...906097M Suivant un P.V de la Décision Collective Extraordinaire d...
- Journal Officiel·1978 / N°042·page 49·fr...La gérance est confiée par simple décision de la majorité des asso...
- Journal Officiel·2002 / N°012·page 26·fr...Autres distributeurs (à préciser) ... ### 1.5 Commissariat aux co...
- Journal Officiel·1971 / N°034·page 20·fr...N° 1600 ## APPERT Il appert d'une décision prise le 29 juin 1971...
- Journal Officiel·1972 / N°015·page 42·fr...Deux exemplaires de la décision ont été enregistrés à Hammamet le ...
- Journal Officiel·1979 / N°011·page 24·fr...48, Rue d'Iran - Tunis Suivant la décision de l'assemblée général...
- Journal Officiel·1980 / N°013·page 8·fr...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
- Annonces Légales·2018 / N°087·page 42·fr...2018S01788VEPA2 --- # Décision M. Mohamed Ben Abdallah, préside...
- Annonces Légales·2004 / N°096·page 5·fr...En vertu de la décision du président du directoire de la Société S...
- Annonces Légales·2007 / N°052·page 25·fr...1 - Décisions ordinaires : Les associés décident de nommer en qua...