Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 3·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret n° 72-370 du 2...
  • Journal Officiel·1999 / N°026·page 15·fr
    ...ère administratif | direction des services administratifs | décemb...
  • Journal Officiel·2025 / N°003·page 2·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 4·fr
    ...Les comptes des comptables des Etablissements Publics Administrati...
  • Journal Officiel·1985 / N°019·page 4·fr
    ...— De simplifier les procédures et les circuits administratifs. — ...
  • Journal Officiel·2014 / N°094·page 15·fr
    ...t particulier au corps administratif de l'enseignement supérieur e...
  • Journal Officiel·2024 / N°106·page 8·fr
    ...ilité pour l’apurement administratif des comptes financiers à la d...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 30·fr
    ...ublics à caractère non administratif, Vu le décret n° 2001-2965 d...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 23·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 6·fr
    ...non administratif, Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète ...
  • Journal Officiel·2012 / N°063·page 16·fr
    Vu l'avis du tribunal administratif, Vu la délibération du consei...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 2·fr
    ...ateur général du corps administratif commun des administrations pu...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 41·fr
    ...ts exerçant un travail administratif ou chargés d'un emploi foncti...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 1·fr
    ...ication d'un protocole administratif entre le gouvernement de la R...
  • Journal Officiel·1997 / N°053·page 4·fr
    ...ts publics à caractère administratif, Vu le décret n° 91-1079 du ...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 3·fr
    ...ateur général au corps administratif commun des administrations pu...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 18·fr
    ...amédical ou aux cadres administratifs et techniques nantis d'un em...
  • Journal Officiel·2017 / N°064·page 13·fr
    ...ayant pas le caractère administratif, aux modalités d'approbation ...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 12·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 60·fr
    ...ublics à caractère non administratif, Vu le décret n° 97-567 du 3...