94 942 résultats pour ""TEL""
- Journal Officiel·2021 / N°007·page 11·fr...ents de pesage et de mesurage, tel que modifié par le décret du 10...
- Journal Officiel·1985 / N°079·page 11·fr...ril 1983 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
- Journal Officiel·2008 / N°015·page 5·fr...ent, soit à la tutelle de l'État, soit à la tutelle d'une collecti...
- Journal Officiel·2009 / N°092·page 83·fr...lative aux conseils régionaux, telle que modifiée et complétée par...
- Journal Officiel·2012 / N°071·page 10·fr...Ces établissements sont placés sous la tutelle du ministère de l'e...
- Journal Officiel·1988 / N°063·page 7·fr...ur de gestion commerciale et hôtelière de Jerba | — Institut supér...
- Journal Officiel·1967 / N°044·page 13·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée « Hôtel Tanit Monastir »...
- Journal Officiel·2003 / N°049·page 27·fr...s périmètres publics irrigués, telle que modifiée et complétée par...
- Journal Officiel·2024 / N°115·page 26·fr...s au ministère de l'intérieur, tel qu'il a été modifié par le décr...
- Journal Officiel·1999 / N°014·page 14·fr...égionales des terres agricoles tel que modifié par le décret n° 93...
- Journal Officiel·1995 / N°034·page 21·fr...du ministre ... en date du ... tel que modifié par l'arrêté en dat...
- Annonces Légales·2007 / N°038·page 3·fr...Hôtel El Mouradi B.P 48 El Kantaoui 4089 M.F : 1001338/M/A/M/000 ...
- Journal Officiel·2015 / N°039·page 14·fr...du domaine public hydraulique, tel qu'il a été modifié par le décr...
- Journal Officiel·2018 / N°087·page 11·fr...s attributions de service des ateliers, à l'exception des actes à ...
- Journal Officiel·2013 / N°064·page 10·fr...L'arrêté du 20 octobre 2004, tel que modifié et complété par l'arr...
- Journal Officiel·2013 / N°065·page 10·fr...L'arrêté du 20 octobre 2004, tel que modifié et complété par l'arr...
- Journal Officiel·2001 / N°034·page 8·fr...ablissements publics sous sa tutelle. Le ministre de l'enseigneme...
- Journal Officiel·2023 / N°124·page 18·fr...périeurs de la santé publique, tel qu'il a été modifié et complété...
- Journal Officiel·2020 / N°025·page 4·fr...panafricaine de la propriété intellectuelle, adopté à Addis-Abeba ...
- Journal Officiel·2022 / N°026·page 8·fr...istrature et son organisation, telle que modifiée et complétée par...