Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 24·fr
    ...de sociétés commerciales 7/ la fixation de la date du 13/06/2025 c...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 16·fr
    ...lée générale extraordinaire et fixation de leur ordre du jour. - Q...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 77·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Questions diverses. 2 - En a...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 36·fr
    ...es Commissaires aux Comptes et fixation de leurs émoluments. 6°) Q...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 17·fr
    ...5) Attribution et fixation du montant des jetons de présence au ti...
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 13·fr
    ...ésultat de l'exercice 2010. 6. Fixation des jetons de présence. 7....
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 32·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2012...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 32·fr
    ...ur une période indéterminée et fixation de son indemnité. 7) Pouvo...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 54·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence. 8- Renouvellement d...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 47·fr
    ...7) Fixation du jeton de présence. 8) Questions diverses. Tous les...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 8·fr
    ...cret n° 88-693 du 7 mars 1988, fixant les zones de sauvegarde des ...
  • Annonces Légales·2022 / N°104·page 11·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence. 8- Questions divers...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 43·fr
    .... — Affectation des bénéfices. Fixation du dividende. — Approbatio...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 45·fr
    ...6) Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membre...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 36·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence. Le conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 43·fr
    ...e l'exercice 2010 ainsi que la fixation du montant des dividendes....
  • Annonces Légales·2012 / N°080·page 30·fr
    ...ouveau gérant de la société et fixation de son salaire à 1500 dina...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 29·fr
    ...nnées (2013, 2014, 2015) et la fixation de son indemnité. 2013G02...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 7·fr
    ...e des finances du 7 avril 1992 fixant les conditions et les modali...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 55·fr
    ...5) Quitus aux administrateurs 6) Fixation des jetons de présence 7...