Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 15·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence 7- Affectation du résultat de l...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 15·fr
    ...sultat de l'exercice 2019 ; 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 43·fr
    ...ésultat de l'exercice 2019, 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 15·fr
    ...ce clos le 31 décembre 2025 6) Fixation des montants des jetons de...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 57·fr
    ...- une copie de l'arrêté fixant la dernière situation administrativ...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 21·fr
    ...sultats des exercices 2004, - fixation des émoluments des gérants...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 27·fr
    ...6) Fixation du montant des jetons de présence. 7) Questions divers...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 58·fr
    ...- Autorisation et fixation des modalités et conditions de l'émissi...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 53·fr
    ...5- Fixation des jetons de présence pour l'année 2015. 6- Quitus au...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 60·fr
    ...2- Fixation de la date d'effet de la transformation. 3- Modificati...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 51·fr
    ...ffectation du résultat 2017 6- Fixation des jetons de présence 7- ...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 7·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté fixant la ...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 25·fr
    ...u comité permanent d'audit; 7. Fixation du montant de jeton de pré...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 23·fr
    ...teurs, au directeur général et fixation des jetons de présences ; ...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 57·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence. - Renouvellement du ...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 26·fr
    2- Affectation des résultats comptable da l'exercice 2017 3- Fixat...
  • Annonces Légales·2019 / N°105·page 19·fr
    ...- Fixation de la rémunération du Directeur Général et du président...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 11·fr
    ...8) Fixation de jetons de présence au titre de l'exercice 2019. 9) ...
  • Journal Officiel·2006 / N°057·page 26·fr
    ... 2006-1936 du 10 juillet 2006, fixant la mission de l'université v...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 112·fr
    ...n de leur montant global, - la fixation des voies et moyens applic...